Indemnité est un nom commun féminin (une indemnité). Le singulier (indemnité) et le pluriel (indemnités) sont souvent employés indifféremment dans la pratique. Pourtant, il conviendrait normalement d’utiliser le singulier lorsqu’il n’y a qu’une indemnité (l’indemnité de licenciement reçue par un salarié) et le pluriel lorsqu’il y en a plusieurs. Par exemple : les indemnités reçues lors de la rupture de son contrat de travail (indemnité de licenciement et indemnité compensatrice de congés payés).
Définition simple et courte du mot « indemnité »
Deux significations différentes sont données très couramment à indemnité :
- Compensation pécuniaire d’un dommage, d’un préjudice (par ex. pour la victime d’un accident ou d’un attentat) ou de la perte d’un droit. Exemples : indemnité de licenciement, indemnité journalière versée par la Sécurité sociale en cas d’accident, de maladie, de maternité, qui compense la perte du salaire.
- Allocation, traitement destiné à compenser une augmentation du coût de la vie ou simplement un coût élevé. Par exemple, pour des fonctionnaires de l’Etat affectés outre-mer) ou à rembourser une dépense due aux activités professionnelles (frais de déplacement : hôtel, restaurant, transport…).
Selon le dictionnaire Larousse, l’indemnité est :
- Une « somme d’argent destinée à dédommager quelqu’un d’un préjudice subi ».*
- Un « supplément au traitement des fonctionnaires destiné à couvrir certaines sujétions (indemnité de résidence, etc.). »
- Une « somme destinée à rembourser une dépense imputable à l’exercice de la profession. (Elle ne constitue pas un élément du salaire.) »
- Une « somme, généralement forfaitaire, versée aux salariés pour compenser une augmentation du coût de la vie. »
* le Larousse précise que « dans le cadre de la responsabilité civile, l’indemnité prend le nom de dommages et intérêts. »
Indemnités : autres définitions
De nombreuses autres définitions existent et montrent la diversité de l’utilisation du mot « indemnité ».
Définition donnée par wiktionary.org
Wiktionary.org donne trois sens à indemnité :
- Ce qu’on alloue à quelqu’un en vue de l’indemniser.
- Sommes allouées à certains fonctionnaires et qui ne sont pas soumises à la retenue pour la retraite. Indemnité de résidence, indemnité de vie chère….
Il avait vingt mille francs d’appointements et cinq mille francs d’indemnité.
- Action par laquelle on promet d’indemniser. Bill d’indemnité.
Définition du CNRTL
Le Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales (CNRTL) donne trois types de définitions s’appliquant à indemnité :
- somme d’argent accordée en compensation d’un dommage subi : indemnité d’éviction, d’expropriation, de licenciement, indemnité de guerre, indemnité des émigrés, indemnités journalière…
- somme d’argent accordée à un salarié en compensation de frais particuliers : indemnité de déplacement, de fonction, de logement…
- rétribution d’un travail, d’une fonction temporaire ou essentiellement honorifique : indemnité parlementaire (rétribution des membres du Parlement).
Sources : Dictionnaire Larousse ; wiktionary.org ; cnrtl.fr.
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